1 Éditeur du site
Le site et l'application Cadenzeo sont édités par :
- Dénomination / Nom
- [À COMPLÉTER]
- Forme juridique
- [À COMPLÉTER — ex. SAS, SARL, entrepreneur individuel]
- Capital social
- [À COMPLÉTER si société]
- Siège social
- [ADRESSE COMPLÈTE]
- SIREN / SIRET
- [À COMPLÉTER]
- RCS / Ville d'immatriculation
- [À COMPLÉTER si société]
- N° TVA intracommunautaire
- [À COMPLÉTER le cas échéant]
- Téléphone
- [À COMPLÉTER]
- Adresse e-mail
- [À COMPLÉTER]
2 Directeur de la publication
Le directeur de la publication est [NOM ET PRÉNOM], en sa qualité de [FONCTION — ex. gérant, président].
3 Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- o2switch
- Adresse
- [VÉRIFIER : 222-224 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand]
- Téléphone
- [VÉRIFIER : 04 44 44 60 40]
- Site web
- www.o2switch.fr
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4 Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant l'Application (code source, interface, identité visuelle, marque « Cadenzeo », textes, logos) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable écrite, est interdite et constitutive de contrefaçon.
5 Données personnelles et cookies
Les conditions de collecte et de traitement des données personnelles, ainsi que l'usage des cookies, sont décrites dans la Politique de confidentialité. Conformément au RGPD, vous disposez de droits d'accès, de rectification et d'effacement que vous pouvez exercer aux coordonnées indiquées dans cette politique.
6 Responsabilité et liens
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7 Droit applicable
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